SOLUTIA INC., société organisée selon les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
3138784
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
Présentation de la marque ADVANCED SOLUTIONS FOR GLASS
Déposée le 24 décembre 2001 par la société SOLUTIA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADVANCED SOLUTIONS FOR GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la société SOLUTIA INC domicilié(e) 575 Maryville Centre Drive, ST. LOUIS, MISSOURI - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque ADVANCED SOLUTIONS FOR GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUTIA INC., société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 575 Maryville Centre Drive, ST. LOUIS, MISSOURI - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482483 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Pare-brise, vitres de véhicules ; portes et portières de véhicules. Pellicules et feuilles en matière plastique non pour l'emballage ; couches intermédiaires protectrices en plastique ; couches intermédiaires plastiques pour l'utilisation de verre laminé ; matière plastique utilisée comme substitut du verre ; composites plastique haute performance pour verre ; dispositifs de vitrage pour verre et produits de substitution du verre. Portes et fenêtres non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques contenant un vitrage ; verre laminé ; verre de sécurité ; dispositifs de vitrage pour verre et substituts du verre ; verre de construction ; verre et substituts du verre à usage en architecture ; verre laminé à usage en architecture ; verre et produits de substitution du verre teintés et de teinte variable, verre et produits de substitution du verre isolants et verre et produits de substitution du verre anti-reflets ; tous ces produits pour usages en architecture. Verre et verre laminé pour utilisation pour vitres de véhicule ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) .
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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